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Marques déposées par CREACTIS
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BRICOL'ACTIF
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BRICOL'ACTIF
CREACTIS

Numéro de dépôt :
3136942
Date de dépôt :
10/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
BRICOL\'ACTIF de CREACTIS

Présentation de la marque BRICOL'ACTIF

Déposée le 10 décembre 2001 par CREACTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRICOL'ACTIF »

Le déposant est CREACTIS, domicilié(e) Domaine Saint Andrieu, 11300 LIMOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CREACTIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 22 24 27

CREACTIS a également déposé les autres marques suivantes : BRICOL-ISO , COUVREUR-TOITURIER , VITRISOL ISOLE LA LAINE DE VERRE , ENERGISOL-ACTIF


CREACTIS - Domaine Saint Andrieu, 11300 LIMOUX - France


CREACTIS - France


Inscription le 2 octobre 2003 - Rejet total n°378854 - Publication au BOPI 2003-10-02

Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques, asphalte, poix et bitume Cordes, ficelles, tentes, bâches, Voiles (gréements) ; sacs matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvertures de lit et de table Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres Revêtements de sols ; Tentures murales non en matières textiles.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.